Documentation diverses 1°) Primes et indemnités des corps techniques (Aviation civile et Météorologie) 1974-1977. 2°) Droits théoriques pour 1977. 3°) Formation professionnelle, 1974-1977 4°) Impôts sur le revenu des personnes physiques, 1946-1965. 5°) Indochine Crédits. Haut-commissaire de France. Personnels, dates diverses, 1951-1938. 6°) COVOS (Comité conséquences des vols supersoniques sur la stratosphère) 1968-1973. 7°) Situations particulières a) M. Leperlier, technicien supérieur de la navigation aérienne (1973-1974) b) Lenoir de la Cochetière, capitaine de vaisseau (CR) agent sur contrat hors catégorie. Chef de la section Météorologie maritime, 1973. c) Ingénieur général Pascal, 1974-1975 (pour des études, alors qu'il est déjà à la retraite). d) M. Mognard, ingénieur général de l'Armement et M. Cuibe, ingénieur en chef de l'Armement, 1970 et 1975. e) M. Jason, technicien, de l'Aviation civile, 1976.

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Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au directeur ; Contrôle des dépenses engagées (1949-1966) - Contrô...