Document d'archives : Police des cours d'eau. - Réglementation pour l'Arroux, le Doubs et la Seille (1852-1863). Suppression, en raison de la...
Titre :
Police des cours d'eau. - Réglementation pour l'Arroux, le Doubs et la Seille (1852-1863). Suppression, en raison de la sécheresse, des prises d'eau et des barrages non autorisés (1858-1863). Extraction de gravier et de sable, réclamations (1853-1889). Voeu du conseil général concernant la pollution des rivières (1934). Exécution des curages en temps de guerre (1939).
Cote :
7 S 4
Inventaire d'archives :
Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)