Document d'archives : Procès-verbaux des conseils de discipline (1993-2000) ; enquêtes, dossiers et signalements d'absentéisme (1996-2003) ; élections...
Titre :
Procès-verbaux des conseils de discipline (1993-2000) ; enquêtes, dossiers et signalements d'absentéisme (1996-2003) ; élections aux conseils d'administration des collèges et lycées (1994-2004) ; procès-verbaux des conseils d'administration des collèges et lycées (1994-2003) ; élections au conseil académique de la vie lycéennes (1998-2000) ; commissions d'affectation (1999-2004).
Cote :
2999 W 1-69
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Inspection académique de la Charente-Maritime. Division de la vie scolaire
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 4 mai 2010
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
Les articles 1 à 14 et 60 à 69 sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers en raison de la présence de mentions pouvant porter atteinte à la vie privée des personnes concernées et en vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008. Les articles 15 à 59 sont librement communicables.
Délai
50 ans
Première année communicable
2055
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 69 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 8,35
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2010
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle