Document d'archives : Église et presbytère. – Réparations : demandes d'emprunt et d'imposition extraordinaire, dossiers d'ouverture de crédit,...

Titre :

Église et presbytère. – Réparations : demandes d'emprunt et d'imposition extraordinaire, dossiers d'ouverture de crédit, déclaration de versement, délibérations du conseil de fabrique, listes des plus imposés de la commune, certificats à l'appui de chaque vote d'imposition extraordinaire ou d'emprunt, décrets présidentiels, convention, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, extraits du registre des actes du conseil municipal, avis préfectoraux, arrêtés préfectoraux, avis de l'architecte diocésain, procès-verbal de reconnaissance, cahiers des charges, avant-métré, devis estimatifs, rapports de l'architecte, signification, procès-verbal de l'adjudication des travaux, décomptes général des travaux exécutés, procès-verbaux de réception provisoire des travaux, procès-verbaux de réception définitive des travaux, plans, correspondance.

Cote :

2 O 1613

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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