Document d'archives : Administration communale, 1740-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1648-1778. Biens communaux, eaux et forêts, travaux...

Titre :

Administration communale, 1740-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1648-1778. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1678-1779. Affaires militaires, 1730-1769. Justice, procédures, police, 1774-1775. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1617-1792. Agriculture, commerce, industrie, 1779. Lois et actes du pouvoir central, 1790-1857. Actes de l'administration départementale, 1793-1795. Administration générale de la commune, 1780-1860. Population, économie sociale, statistique, 1824-1831. Contributions, administrations financières, 1796-1800. Affaires militaires, 1790-1815. Finances de la commune, 1790-1804. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1791-an IX. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1791-1813.

Cote :

ED 298 1 - 65

Informations sur le producteur :

Origine:
Pont-sur-Seine

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
Dépôt du 15 janvier 1975

Conditions d'accès :

Communicabilité
Immédiate

Description physique :

Description physique: 65 articles


Support
Support: Papier, parchemin
Données techniques
Données techniques: Imprimé, manuscrit

Archives départementales de l'Aube

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