Document d'archives : Administration communale, 1740-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1648-1778. Biens communaux, eaux et forêts, travaux...
Titre :
Administration communale, 1740-1789. Finances, impôts et comptabilité, 1648-1778. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1678-1779. Affaires militaires, 1730-1769. Justice, procédures, police, 1774-1775. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1617-1792. Agriculture, commerce, industrie, 1779. Lois et actes du pouvoir central, 1790-1857. Actes de l'administration départementale, 1793-1795. Administration générale de la commune, 1780-1860. Population, économie sociale, statistique, 1824-1831. Contributions, administrations financières, 1796-1800. Affaires militaires, 1790-1815. Finances de la commune, 1790-1804. Edifices communaux, monuments et établissements publics, 1791-an IX. Biens communaux, terres, bois, eaux, 1791-1813.
Cote :
ED 298 1 - 65
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Informations sur l'acquisition :
Conditions d'accès :
Description physique :
Personnes ou Institutions :
Lieux :
PONT-SUR-SEINE.EGLISE SAINT-MARTIN, NOGENT-SUR-SEINE (CANTON), PONT-SUR-SEINE, NOGENT-SUR-SEINE (ARRONDISSEMENT), PONT-SUR-SEINE.CHATEAU
Thèmes :
ADMINISTRATION COMMUNALE, AGRICULTURE, ARCHIVES COMMUNALES, BAPTEME, BIENS, CHATEAU, COMMUNE, DECES, DROIT COUTUMIER, ECOLE NORMALE D'INSTITUTEURS, FINANCES COMMUNALES, FINANCES PUBLIQUES, FISCALITE, GARDE NATIONALE, MARIAGE, MILICE, NAISSANCE, PONT, PRESBYTERE (BATIMENT), RECENSEMENT DE POPULATION, SEPULTURE