Document d'archives : Baronnie d'Esbarres. Rivières. Banalité (1622). — Procédures contre le fermier des moulins pour le curage de la rivière de Vouge...

Titre :

Baronnie d'Esbarres. Rivières. Banalité (1622). — Procédures contre le fermier des moulins pour le curage de la rivière de Vouge (1628). — Autres faites par le seigneur d'Esbarres aux habitants de Bonnencontre et de Broin qui avaient rempli le lit du ruisseau de la Sennevasse (1628-1629). — Déclaration de Chrétien Myette, ancien garde des livres de la Chambre des Comptes de Dijon et acquéreur de la Motte-du-Clos, à Esbarres, de son droit sur le passage de la rivière (1703). — Dossier relatif au repurgement des terraux du Mordain (1717-1736). — Marché pour l'ouverture du canal de la Nivelle (1764). — Dossier relatif à la construction, par les habitants de Brasey, au lieu dit les Perches de Meix Melin, d'une bonde pour tirer à volonté les eaux de la Vouge dans le ruisseau du Morué (1780).

Cote :

E 394

Description physique :

Description physique: (Liasse.) — 77 pièces, papier.

Nom de famille :

Chifflet

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de Côte d'Or

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