Document d'archives : Commission consultative des séries artistiques dans les forêts domaniales (créé par décret du 19 juillet 1913, la commission est...

Titre :

Commission consultative des séries artistiques dans les forêts domaniales (créé par décret du 19 juillet 1913, la commission est supprimée par le décret du 10 novembre 1923 instituant la commission des améliorations forestières, pastorales et touristiques) : création, nomination des membres, procès-verbaux, rapports, 1913-1923.

Cote :

19910295/15

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