Document d'archives : DDE du Val-d'oise.
Contenu :
- CR de réunions de la Commission permanente du permis de construire (1974/79).
- Organisation du bureau de régulation. Notes d'instructions aux subdivisions (1979).
- Carte des zones d'intervention des subdivisions.
- Statistiques.
- CR de réunions de la Commission des Sites.
- Notes et statistiques relatives aux POS (1980).
- "Echéanciers de financement des logements en Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)" (1979).
- Notes relatives aux plans de repiquage (1979/80).
- "Enquête sur la déconcentration des taches UOC en subdivisions" par la Mission spécialisée "Urbanisme" (avril 1978).
- Règlement des lotissements (1979).
- "Etude des activités commerciales dans l'aire du SDAU de DOMONT MONTSOULT" par le Groupe d'Etudes et Prévisions (GEP) - mai 1979.
- Carte des Zones d'Aménagement Différé (ZAD) - 31/12/79
Cote :
19910316/7
Inventaire d'archives :
Ministères de la Construction et de l'Équipement ; inspection générale (1967-1981).
Lieux :
Bretagne (France , région administrative), Pyrénées-Atlantiques (Aquitaine , département), Somme (Picardie , département), Savoie (Rhône-Alpes , département), Paris (France), Ile-de-France (France , région administrative), Val-d'Isère (Savoie), Pas-de-Calais (Nord-Pas-de-Calais , département), Val-d'Oise (Ile-de-France , département), Haute-Savoie (Rhône-Alpes , département), Arette (Pyrénées-Atlantiques), Ré (île)
Thèmes :
camping, catastrophe naturelle, document d'urbanisme, environnement, littoral, risque naturel, urbanisme
Type de document :
documentation, plan d'urbanisme, procès-verbal de séance, rapport, étude