Document d'archives : Comité régional de distribution d'électricité et du gaz. – Composition du comité : ampliations d'arrêtés du préfet de la région...

Titre :

Comité régional de distribution d'électricité et du gaz. – Composition du comité : ampliations d'arrêtés du préfet de la région Rhône-Alpes, ampliations d'arrêtés ministériels, règlement intérieur, correspondance (1965, 1968, 1975, 1982). Réunion : fiches de participation, programmes, procès-verbaux de réunion, correspondance (1964-1966, 1983). Programmation de travaux : exposé général, autorisation de dépenses, programmes, résultats financiers, liste des travaux achevés et envisagés, statistiques (1963-1966, 1968).

Cote :

2082 W 518

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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