Document d'archives : Régime des eaux. – Ruisseau, aménagement : extrait de délibérations du conseil municipal, plan, acte d’acquisition de terrain,...
Titre :
Régime des eaux. – Ruisseau, aménagement : extrait de délibérations du conseil municipal, plan, acte d’acquisition de terrain, procès-verbal d’adjudication de travaux.
Cote :
Edpt 39 3O1
Inventaire d'archives :
Informations sur l'acquisition :
2005-02-23 | versement numéro via 2005 1396 Baudricourt (Vosges) |