Document d'archives : FERRY CAPITAIN à Vecqueville Comptes-rendus réunions CHSCT 1987-2004 Accords - désaccords sur la durée du travail et les salaires...
Titre :
FERRY CAPITAIN à Vecqueville Comptes-rendus réunions CHSCT 1987-2004 Accords - désaccords sur la durée du travail et les salaires 1985-1987 Information sur l'embauche de salariés 1986 Décision d'accord pour la mise en place d'heures supplémentaires 1991 Correspondances et lettres d'observations 1981-2000 Procès-verbaux d'élections DP 1988-2000 et CE 1994-2000 Licenciements de salariés protégés 1990-1999 Accidents du travail (enquêtes, rapports, soit transmis) 1989-2004
Cote :
1919 W 12