Document d'archives : Comité technique, comission médicale et conseil d'administration.
Contenu :
Présentation du contenu
Comité technique d'établissement : convocations, ordres du jour, compte-rendus (1970-1997) ; commission médicale d'établissement : convocations, ordres du jour, comptes rendus (1969-1996) ; conseil d'administration : convocations, ordres du jour, comptes rendus, délibérations en retour de la DDASS validées (1969-1982) ; registres des délibérations (1974-1996).
Cote :
2652 W 1-49
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Centre hospitalier de saintes
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 1 juillet 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: Non précisé
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 3,70
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle