Document d'archives : FABERT-CAYLUS (Famille de) § Sentence arbitrale et apport de pièces en la présence de Nicolas MACQUART, écuyer, ci-devant...
Titre :
FABERT-CAYLUS (Famille de) § Sentence arbitrale et apport de pièces en la présence de Nicolas MACQUART, écuyer, ci-devant lieutenant général en l'Amirauté de Dunkerque, au sujet des terres de la Famille de FABERT-CAYLUS
Contenu :
Origine de l'information :
Fichier dit 'général' XVIIe-XVIIIe siècles, par le personnel du Minutier, 1954-1999 ( fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011-2012 Date de révision :
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XCIV/74