Document d'archives : Délibération n°1676 - Prolongation de la scolarité. Aménagement de onze nouvelles classes.
Contenu :
Délibération, marché de gré à gré, bordereau d'envoi, mémoire des travaux exécutés.
Cote :
1D/5/14518
Inventaire d'archives :
Description :
Critères de sélection :
conservation
Conditions d'accès :
Communicable
Description physique :
Information matérielles :
papier