Document d'archives : Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 24/10/1994, 01/02/1995, 31/05/1995, 06/09/1995,...
Titre :
Procès-verbaux et leurs annexes de la commission de concertation des taxis des : 24/10/1994, 01/02/1995, 31/05/1995, 06/09/1995, 26/01/1996, 11/09/1996.
Contenu :
Archives textuelles
Cote :
1710W/37
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)
CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)
Conditions d'accès :
sans délais
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Institutions :
Lieux :
Thèmes :
20e siècle, Cinquième République (1958- ), assurance maladie, sécurité sociale, transport en commun