Document d'archives : Marché public de travaux, alimentation du réservoir des Pralets par l'entreprise Drouard Frères : délibération du comité...

Titre :

Marché public de travaux, alimentation du réservoir des Pralets par l'entreprise Drouard Frères : délibération du comité syndical, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, bordereau des prix unitaires, détail estimatif des travaux, plans, autorisation de passage (1988). Demande de bornage d'une parcelle : correspondance, facture d'honoraire, procès-verbal de bornage (1990).

Cote :

E DEPOT 604/ 178

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

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