Document d'archives : Marchés public.- Desserte du futur lycée Pierre Mendes France aménagement du parvis (marché n°8G03). - Lot 1 voirie (société...
Titre :
Marchés public.- Desserte du futur lycée Pierre Mendes France aménagement du parvis (marché n°8G03). - Lot 1 voirie (société Migma), lot 2 éclairage public (société Travesset) : dossier de marché notifié (dit original), correspondance liée au marché, notes et pièces administratives d’aide à la décision (2009).
Cote :
697 W 142
Inventaire d'archives :
Description :
Mise en forme :
Classement Thématique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable
Type de document :
ACTE AUTHENTIQUE, CONTRAT, DELIBERATION, DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES, NOTIFICATION, OFFRE, PLAN, PROCES-VERBAL, REGLEMENT