Document d'archives : Classe 1952 et 1953.
Contenu :
Classe 1952 : procès-verbaux cantonaux, correspondance, itinéraire,
composition des commissions médicales, désignation des conseillers
généraux (1951) ; classe 1953 : procès-verbaux des opérations du
conseil (1952-1953).
Cote :
466 W 12
Inventaire d'archives :
Conditions d'accès :
Délai
60 ans
Première année communicable
2014