Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Joseph-Pierre-Jacques Dugay, marchand orfèvre, à Paris et Marie-Catherine Louis, son épouse ont acquis en 1769 la maison de la...

Date : 1781 - 1781

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Titre :

Joseph-Pierre-Jacques Dugay, marchand orfèvre, à Paris et Marie-Catherine Louis, son épouse ont acquis en 1769 la maison de la rue de l'Arbre-Sec, paroisse Saint-Germain-l'Auxerrois où ils habitent, de Pierre-Etienne Lenoir, maître horloger et d'Etienne Lenoir, maître horloger et Marguerite Hure, dont ont hérité par succession les frères Cluzel ; dans les alea des paiements intervient aussi Claude-Augustin Aubry, marchand orfèvre à Paris. Finalement les Dugay constituent 650 l. de rente au profit des Cluzel pour régler ce qui reste dû sur le prix de la maison...

Contenu :

Origine de l'information :

Orfèvres, 1738-1799 (1199 actes), par Charles-Henri Lerch, 1990-1993 (fichier papier entièrement dématérialisé ; voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).

2003 Date de création de la notice :

Cote :

MC/ET/XXVIII/486

Inventaire d'archives :

Minutes et répertoires du notaire Nicolas LARDIN, 3 février 1776 - 4 novembre 1785 (étude XXVIII)

Personnes :

Aubry, Claude-Augustin, Cluzel (famille), Cluzel (frères), Dugay, Joseph-Pierre-Jacques, Duguay (famille), Hure, Marguerite, Lenoir, Etienne, Lenoir, Pierre-Etienne, Louis, Marie-Catherine

Lieux :

Arbre-Sec (rue de l')

Type de document :

constitution de rente

Activité :

horloger, orfèvre

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