Document d'archives : BELLA Pierre, propriétaire, vol de vin, Le Cannet (Alpes-Maritimes) (07 novembre 1836-02 avril 1838) ; EMILIEN Jean, cultivateur,...

Titre :

BELLA Pierre, propriétaire, vol de vin, Le Cannet (Alpes-Maritimes) (07 novembre 1836-02 avril 1838) ; EMILIEN Jean, cultivateur, vol d'habits, Le Beausset (08 novembre 1836-20 février 1837) ; BLANC Jean-Louis, sans profession, vol d'une montre, d'un foulard et de vivres, Cuers (13 novembre 1836-11 février 1837) ; GUILLAUME ou GUILHAUME Joseph, médecin, tentative de vol, faux (248) et usage de faux, Saint-Cyr-sur-Mer (17 novembre 1836-08 juin 1837) ; BREZEL Elisabeth veuve ROULI, journalière, CHAPUY Thimothée, coutelier, DANY Joseph, chaussetier, DANY Louis, docteur en médecine, JOUVENAL Joseph, charpentier, SEREGA Joseph, portefaix, banqueroute frauduleuse, Toulon (19 novembre 1836-25 novembre 1837) ; GIRAUD Benoît, JASSAUD Jean-Joseph, SIMON Jacques, cultivateurs, coups et blessures ayant entraîné la mort, Entrecasteaux (21 novembre 1836-08 février 1837) ; GASILLE Pierre, scieur de long, vol d'une montre, de vêtements et d'objets mobiliers, Mandelieu la Napoule (Alpes-Maritimes) (22 novembre 1836-07 février 1837) ; CARLO Antoine, MORENA Jean, cultivateurs, vol de fèves, de linge, d'une somme d'argent, d'une montre, d'un couteau, Cannes et Mougins (Alpes-Maritimes) (23 novembre 1836-10 novembre 1846) ; GUIS François, soldat, vol d'une veste, de souliers et d'une somme d'argent, Gréolières (Alpes-Maritimes) (23 novembre 1836-31 juillet 1838).

Cote :

2 U 335

Observations :

Commentaire
(248) Altération des clauses et déclaration du diplôme de docteur.

Archives départementales du Var

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