Document d'archives : Emprunts : instructions, registre à souches de coupons d'emprunt, listes nominatives de souscripteurs, extraits du registre des...
Titre :
Emprunts : instructions, registre à souches de coupons d'emprunt, listes nominatives de souscripteurs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, certificat et état à produire à l'appui d'une demande, tableau d'amortissement, registre à souche d'obligations au porteur, correspondance.
Cote :
E-DEPOT 2 2L1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France)
Informations sur l'acquisition :
| 2007-02-21 | Dépôt numéro via 2007-03814 La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) |