Document d'archives : Dossiers généraux de fonctionnement du service

Contenu :

  • Organigramme du service (sans date et janvier 1964)
  • Ressortissants français en Algérie : état statistique réparti par catégorie professionnelle au 31 décembre 1963
  • Secrétariat d'État aux Rapatriés, puis ministère des Rapatriés - participation du service aux réunions de travail convoquées par le Cabinet du ministre : procès-verbaux des séances (juillet 1962-mai 1964)
  • Assemblées générales des cadres du service : notes et correspondance (décembre 1964-juin 1965)
  • Circulaires, instructions et notes générales du service et du ministère des Rapatriés (janvier 1962-mai 1964)
  • Tournées des inspecteurs du service : comptes rendus et notes de visites dans les centres d'hébergement et auprès des autorités locales (décembre 1962-juilet 1965)
  • Accueil des rapatriés européens et musulmans à Marseille et dans les centres de transit : notes et correspondance (novembre 1963-mars 1964)
  • Notice d'information à l'attention des rapatriés d'Algérie (sans date)
  • Bulletin d'information et de documentation du secrétariat d'État aux Rapatriés n°3 (juin 1962)
  • Aide aux rapatriés par le ministère des Rapatriés : les prestations de retour et de subsistance, l'hébergement : brochure (sans date)
  • Arrivée des harkis d'Algérie en métropole : coupures de presse diverses (mars-juillet 1963)
  • Conditions de rapatriement des familles de harkis : notes administratives du service et demandes individuelles (novembre 1962-octobre 1964)
  • Questions budgétaires relatives à l'installation des harkis : notes financières, bilans, collectif budgétaire (novembre 1962-décembre 1963)
  • Régime de réparation, d'invalidité et d'accidents du travail pour certaines personnes ne possédant pas la nationalité française au moment des événements d'Algérie (en particulier, cas des troupes supplétives de l'Algérie et du Sahara (harkis)) : instructions, notes, correspondance entre le service, le ministère de l'Intérieur, le ministère des Rapatriés, le ministère de la Justice, le ministère des Anciens combattants et victimes de guerre (novembre 1962-mars 1965).

Cote :

19920149/1

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