Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Emprunt, 1933 [1] ; règlement de police au sujet de l'équarrissage et de...

Date : 1833 - 1933

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Titre :

PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Administration générale.- Emprunt, 1933 [1] ; règlement de police au sujet de l'équarrissage et de l'enfouissement des bestiaux, 1833 [2] ; cantonnier, 1894 [3].

Contenu :

Archives textuelles

Cote :

2O/1071

Inventaire d'archives :

2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

Informations sur le producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Conditions d'accès :

sans délais

Langues :

Français

Description physique :

Papier

Institutions :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE

Lieux :

PRUNAY-SUR-ESSONNE, ESSONNE

Thèmes :

19e siècle, 20e siècle, administration communale, dette publique, personnel, police, élevage

Type de document :

Papier, règlement

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