Document d'archives : n° 32-109.

Contenu :

Bouchetat, Nizon, Brugeron, Relave, Prodon, Chaland, Dapinat, Poncet, Farlay, Ferriol, Barrailler, Benoît, Stire, Lecomte, Chantemerle, Dubouchet-Colard, Clemençon, Tranchand, Vauchette, Chartre, Guyot, Pardon et Nicolon, Bonnabaud, Lafayolle, Hodin, Patural, Guyot, Roche, Tisserand, Lecomte (Pierre), Mollet, Fleury, Bresson, Duclot, Brochier, administrateurs du district de Saint-Étienne, Callot, Chamboret, Chaland, Orelut, Balay, Force, Combe, Villeneuve, Montel, Poyrat, Bertrand, Bouarde, Bruyas, Gautier, Bouillet, Ducoin, Maussier, Beaune, Jarrige, Gubian, Daval, Mirandon, Gras, Rochat, Megnin, Fédy, Peloux, Latanerie.

Cote :

42L168

Personnes :

BALAY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BARRAILLER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BEAUNE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BENOÎT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BERTRAND (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BONNABAUD (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BOUARDE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BOUCHETAT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BOUILLET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BRESSON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BROCHIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BRUGERON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), BRUYAS (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CALLOT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CHALAND (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CHAMBORET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CHANTEMERLE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CHARTRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), CLEMENÇON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), COMBE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DAPINAT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DAVAL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DUBOUCHET-COLARD (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DUCLOT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), DUCOIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), FARLAY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), FERRIOL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), FLEURY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), FORCE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), FÉDY (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GAUTIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GRAS (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GUBIAN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), GUYOT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), HODIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), JARRIGE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), LAFAYOLLE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), LATANERIE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), LECOMTE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), LECOMTE, PIERRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MAUSSIER (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MEGNIN (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MIRANDON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MOLLET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), MONTEL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), NICOLON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), NIZON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), ORELUT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), PARDON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), PATURAL (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), PELOUX (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), PONCET (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), POYRAT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), PRODON (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), RELAVE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), ROCHAT (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), ROCHE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), STIRE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TISSERAND (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), TRANCHAND (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VAUCHETTE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE), VILLENEUVE (ACCUSE PAR LE TRIBUNAL REVOLUTIONNAIRE)

Type de document :

MINUTE JURIDICTIONNELLE

Où consulter le document :

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

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