Document d'archives : Enquête (1) auprès des communes sur l'utilité du curage des petits cours d'eau (1839). Mesures législatives à prendre pour...
Titre :
Enquête (1) auprès des communes sur l'utilité du curage des petits cours d'eau (1839). Mesures législatives à prendre pour l'endiguement des cours d'eau : rapport de l'ingénieur en chef (1842). Application de la loi sur l'irrigation du 29 avril 1845, état des prises d'eau individuelles et collectives (1847-1860). Statistiques et états des cours d'eau non navigables ni flottables, des irrigations et des usines (1861-1869). Récolement des usines et barrages réglementés (1866-1868). État des prises d'eau établies pour la submersion des vignes phylloxérées (1882). Enquête (2) sur les moulins (septembre 1939).
Cote :
7 S 3
Inventaire d'archives :
Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7S)