Document d'archives : Police générale.-Passeport, enregistrement : registre (an VIII-1862). <lb/>Registre composite contenant également...
Titre :
Police générale.-Passeport, enregistrement : registre (an VIII-1862). <lb/>Registre composite contenant également :<lb/>Administration communale.-Actes de la commune, enregistrement : procès-verbaux, arrêtés (an VIII-1806). Contributions.-Droit de patente, versement : reçus du receveur de l’enregistrement (s.d.). Armée.-Comité de santé : certificats de visite (an IX). Congés, attribution : certificats (an IX-1807). Port d’armes à feu, permissions : certificats (an XI-1807). <lb/>1 registre cartonné.
Cote :
6 Edepot 115
Inventaire d'archives :
6Edepot - Archives communales déposées d'Aillevillers-et-Lyaumont
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable