Document d'archives : 1684 W 1-52
Contenu :
Présentation du contenu
1684 W 1-12 : Registre du commerce : déclarations aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives des commerçants (1941-1954)
1684 W 19-30, 40 : Registre des métiers : déclarations aux fins d'immatriculation et inscriptions modificatives (1941-1959), radiations (1958-1959)
1684 W 45 : Actes de sociétés (sd).
Cote :
1684 W 1-52
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Service producteur:
Tribunal de commerce de Châteaulin
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 6 octobre 2010
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Ces documents ont été versés aux Archives départementales par le Tribunal de commerce de Quimper, qui a repris les compétences du Tribunal de commerce de Châteaulin au moment de sa fermeture.
Description physique :
Description physique:
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 6,62