OMPI : - comité exécutif, vingt-deuxième session : compte-rendu, 1983 - comité permanent chargé de la coopération pour le développement en rapport avec le droit d'auteur et les droits voisins : p.v. séances, Genève, mars 1977, Dakar, mars 1979, Genève, février 1985. - comité d'experts gouvernementaux sur la double imposition des redevances de droits d'auteur transférés d'un pays à l'autre : p.v. séances, Paris, novembre 1975, décembre 1976, juin 1978. - comité d'experts gouvernementaux chargé d'élaborer un projet de recommandation concernant la sauvegarde et la conservation des images en mouvement : p.v. séances, Paris, mars 1980. - comité d'experts gouvernementaux pour la sauvegarde des oeuvres du domaine public : p.v. séances, Paris, 1983-1984. - groupe d'experts sur la protection internationale des expressions du folklore par la propriété intellectuelle : p.v. séances, Paris, 1983-1984. Centre international d'information sur le droit d'auteur : p.v. séances, 1974-1979. Comité pour les fonds internationaux de droit d'auteur (COFIDA) : notes, 1982-1984.

19900294/17

Culture ; Direction de l'administration générale ; Sous-direction de la législation et du contentieux ; Bureau législation relative à la pro...