Document d'archives : Procès contre Armand René de Porcelet à propos de créances
Contenu :
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Pièces pour le procès des créanciers - dont les Doctrinaires d'Avignon - contre Monsieur de Porcelet : mémoires, copies de titres d'achat de terres et de pensions, inféodations, baux, décrets, quittances, rémissions, reconnaissances, transactions, ordonnances, dénombrements, déclarations, lettres, procurations, états de dettes, délibérations capitulaires, sentences, prises de possession, arpentement.
À noter, quatre cahiers et plusieurs documents en parchemin. Documents relatifs au mas du Bosc.
Cote :
31 H 138
Inventaire d'archives :
Personnes :
Institutions :
Thèmes :
Réforme catholique, congrégation religieuse, créance, procès, vie religieuse