Document d'archives : Guerre d'Algérie : dossiers thématiques ; rapatriés d'Algérie : dossiers individuels et fichier.
Cote :
2274 W 1-17
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Renseignements généraux
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 26 août 2005
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de leur date de clôture.
Délai
75 ans
Première année communicable
2038
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,55
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2005
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle