Document d'archives : Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes...
Titre :
Dossier client concernant les familles Leroyer, Boutry, Fedée, Legendre, Bonnemée, Chevrier, Logre. - Copies de minutes notariales (1691-1899), mémoires de travaux (1893-1892), attestations d'assurance (1884-1887), avertissement pour l'acquis des contributions (1885-1891), factures de convois de la paroisse Saint-Merry de LINAS (1873, 1886), extraits de la conservation des hypothèques (1793-1728), état des inscriptions au bureau des hypothèques de CORBEIL (1827, 1830), arrêté préfectoral (1850), extrait d'arrêté préfectoral (1882).
Contenu :
Cote :
1J/718
Inventaire d'archives :
PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE (ACHAT, DON, LEGS, DEPOT).
Informations sur le producteur :
Conditions d'accès :
Langues :
Description physique :
Personnes :
Thèmes :
20e siècle, assurance, circonscription ecclésiastique, fiscalité, publicité foncière, transport
Type de document :
DOSSIER DE CLIENT, Papier, arrêté préfectoral, inscription hypothécaire, minute notariale, pièce comptable