Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Jean et Pierre Thiéblemont contre Jean Ambonville et Claude Colombard, et contre Nicolas Thiéblemont

Date : 1662 - 1664

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Contenu :

Présentation du contenu

Jean et Pierre Thiéblemont, demeurant à Thilleux, intimé

Contre Jean Ambonville et Claude Colombard, sergents messiers demeurant à Ceffonds, intimés

Et contre Nicolas Thiéblemont, appelant.

Cote :

1 B 1432

Inventaire d'archives :

Bailliage et siège présidial de Chaumont

Personnes :

Ambonville, Jean, Colombard, Claude, Thiéblemont, Jean, Thiéblemont, Nicolas, Thiéblemont, Pierre

Lieux :

Thilleux, Ceffonds

Document d'archives : Jean et Pierre Thiéblemont contre Jean Ambonville et Claude Colombard, et contre Nicolas Thiéblemont

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