Document d'archives : Procédures et sentence arbitrale entre Claude-François Favre d'une part, Joseph-François de Mareschal de Duyn, comte de la...
Titre :
Procédures et sentence arbitrale entre Claude-François Favre d'une part, Joseph-François de Mareschal de Duyn, comte de la Valdisière, et Charles-Emmanuel de Compois, comte de Gerbais, d'autre part, au sujet de l'hoirie de François Melchior de Lucinge.
Cote :
43 J 385
Inventaire d'archives :
Observations :
Parmi les pièces du procès se trouve le contrat dotal du 18 juillet 1716 entre Joseph-Marie d'Allinges, marquis de Coudrée, et Marguerite de Mareschal de Duyn de la Valdisère.
Personnes :
COMPOIS, Charles-Emmanuel de (comte de Gerbais), CONZIE, François-Joseph de (comte des Charmettes), FAVRE, Claude-François (comte de Chanaz, baron d'Arenthon), GERBAIS de SONNAZ, Janus de, LUCINGE, François-Melchior de (comte de Montbrison, baron d'Arenthon), MARESCHAL de DUYN, Joseph-François de (comte de la Valdisière)
Thèmes :
Arbitrages, Généraux, Moulins - à Lully, Partages, Procédures