Document d'archives : Plans d'urbanisme de détail
Contenu :
Plan de l'état actuel, plan de l'état futur, règlement d'urbanisme, rapport justificatif, programme des travaux, délibérations de conseils municipaux, procès-verbal de la conférence entre services, registre d'enquête publique, arrêté préfectoral, rapports, plans, comptes-rendus de réunions, correspondance, coupures de presse.
Cote :
1485 W 20
Inventaire d'archives :
Direction départementale de la construction - Plans d'urbanisme de l'arrondissement de Vannes