Document d'archives : HOSPICES DE GRENOBLE - JANNEYRIAT - JAYET - MALLASSAGNE - MARMONNIER - MEDECET - MICHEL - MINES - DE COMMUNAY - MOURIN - OGIER -...

Titre :

HOSPICES DE GRENOBLE - JANNEYRIAT - JAYET - MALLASSAGNE - MARMONNIER - MEDECET - MICHEL - MINES - DE COMMUNAY - MOURIN - OGIER - PATRIE (La) - PERRIN - PAYET - PETREQUIN

Contenu :

HOSPICES DE GRENOBLE, contre Francis COUILLAND, Henri DENOUILLE et Antoine PERROUD : main-levée de saisie. 1867-1870
JANNEYRIAT (Catherine), épouse de Jean ROYET, à Saint-Georges-d'Espéranche, contre Etienne GUINET et Marie ROYET son épouse, à Vaulx-en-Velin, et contre MOUTELET, cultivateur à Saint-Georges-d'Espéranche : révocation de donation. 1874-1875
JAYET (Ennemond), cultivateur à Lyon, contre le ministère public : rectification d'un acte de décès. 1873
MALLASSAGNE (Benoîte), épouse de Jean DUPUIS, contre la société des chemins de fer romains et contre le syndicat des agents de change de Paris. 1872-1875
MARMONNIER (Joseph), négociant à Saint-Jean-de-Bournay, contre Henri PICARD, propriétaire à Saint-Jean-de-Bournay : offres. 1872-1874
MEDECET (Marie), veuve de Jules MOIRIAT, à Saint-Priest, contre le ministère public : vente de biens de mineure. 1872-1873
MICHEL (François), propriétaire à Saint-Georges-d'Espéranche. -Pour ROLLAND de la Guillotière (1868). MICHEL contre MICHEL (1869). Pour CHABOUD, épicier (1869). Contre Claude JANIN, propriétaire à Saint-Georges-d'Espéranche : paiement de sommes (1869). Partage Joseph LAVERLOCHERE entre Marie Louise MICHEL et Jean Baptiste BOURNAY et François MICHEL père (1869-1870). Jean Baptiste BOURNAY, épicier à Saint-Georges-d'Espéranche, contre les créanciers de François MICHEL : notification de contrat (1870-1872). Jean Baptiste BOURNAY, épicier à Saint-Georges-d'Espéranche, contre Claudine JANIOT épouse de François MICHEL et contre le procureur impérial : purge d'hypothèques légales (1870).
MINES DE COMMUNAY, contre Auguste BARGE DE CERTEAUX, rentier à Vignieu, Françoise Marguerite PINET son épouse à Courtenay, Jean Marie CHENAVAS, notaire à Bourgoin, et contre le procureur de la République représentant les héritiers de Félix PINET : poursuite en déchéance d'actions faute de paiement du vingtième d'arriéré. 1852-1855
MOURIN (Antoine), commerçant à Saint-Quentin, contre Antoine FERRAND, marchand de blé à Heyrieux : paiement de sommes. [Tribunal de commerce] 1869
OGIER (Antoine), propriétaire cultivateur à Pusignan, contre Barthélémy CUZIN, marchand rouennier à Pusignan : paiement de sommes. 1871-1875
PATRIE (La), compagnie d'assurances contre l'incendie à Paris, contre Joseph PRUDHOMME, propriétaire cultivateur au Mottier : paiement de sommes. 1873-1874
PERRIN, négociant à Grenoble, contre les créanciers d'Etienne DIDIER, ancien marchand de grains à Saint-Symphorien-d'Ozon : faillite. 1866
PAYET (Antoine), ancien cabaretier, cultivateur à Saint-Laurent-de-Mure, contre Antoine PONCET, ancien boucher, cultivateur à Saint-Bonnet-de-Mure : paiement de sommes. 1869
PETREQUIN (Jules), négociant à Vienne. - Contre Gustave PETREQUIN, négociant à Lyon : interprétation de testament (1872). Contre Gustave PETREQUIN, négociant à Lyon : licitation et partage (1871-1873). Contre Eugène PEYRIEUX, propriétaire à Saint-Jean-de-Bournay : dommages-intérêts (1874). Contre Léon RIBAUD GOUBERMARD, adjudant au 91e régiment de ligne, à Jarcieu : partage de la succession Marie Pétrequin (1872-1874). Contre la DIRECTION GENERALE DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES : opposition à contrainte (1872-1874).

Cote :

306J8

Personnes :

Barge de Certeaux (Auguste) : Mines de Communay, Bournay (Jean Baptiste) : Michel, Chaboud : Michel, Chenavas (Jean Marie) : Mines de Communay, Couilland (Francis) : Hospices de Grenoble, Cuzin (Barthélémy) : Ogier, Denouille (Henri) : Hospices de Grenoble, Didier (Etienne) : Perrin, Dupuis (Benoîte), née Mallassagne : Mallassagne, Ferrand (Antoine) : Mourin, Guinet (Etienne) : Janneyriat, Guinet (Marie), née Royet : Janneyriat, Janin (Claude) : Michel, Janiot (Claudine), épouse de François Michel : Michel, Janneyriat (Catherine), épouse de Jean Royet : Janneyriat, Jayet (Ennemond) : Jayet, Laverlochère (Joseph) : Michel, Mallassagne (Benoîte), épouse de Jean Dupuis : Mallassagne, Marmonnier (Joseph) : Marmonnier, Medecet (Marie), veuve de Jules Moiriat : Medecet, Michel (Claudine), née Janiot : Michel, Michel (François) : Michel, Michel (Marie Louise) : Michel, Moiriat  (Marie), née Medecet : Medecet, Mourin (Antoine) : Mourin, Moutelet : Janneyriat, Ogier (Antoine) : Ogier, Payet (Antoine) : Payet, Perrin : Perrin, Perroud (Antoine) : Hospices de Grenoble, Peyrieux (Eugène) : Pétrequin, Picard (Henri) : Marmonnier, Pinet (Françoise Marguerite), épouse Barge de Certeaux : Mines de Communay, Pinet  (Félix) : Mines de Communay, Poncet (Antoine) : Payet, Prudhomme (Joseph) : Patrie, Pétrequin (Gustave) : Pétrequin, Pétrequin (Jules) : Pétrequin, Pétrequin (Marie) : Pétrequin, Ribaud Goubermard (Léon) :, Rolland de la Guillotière : Michel, Royet (Marie) : Janneyriat, Royet  (Catherine), née Janneyriat : Janneyriat

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