Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Habitants de Draillant. - Liste aide-mémoire de sommes ou de courriers remis par des habitants à une personne non identifiée...

Date : 1810 - 1910

Voir le contexte de la notice

Titre :

Habitants de Draillant. - Liste aide-mémoire de sommes ou de courriers remis par des habitants à une personne non identifiée (1810) ; productions agricoles et contributions : fragments de pièces comptables préparatoires et de notes avec listes nominatives (années 1820). Veuve Mercier : reçu en faveur du curé d'Orcier (1867). Albert Chatelain : relevé d'inscriptions hypothécaires (1910). Commune de Draillant : liste manuscrite de conseillers (1904).

Contenu :

Les notes sur les productions agricoles et contributions ont pu être produites par Gaspard Marie de Maugny dans le cadre de ses fonctions de syndic.

Cote :

161 J 866

Inventaire d'archives :

161 J Fonds de la maison forte de Maugny

Nom de famille :

Barnoud (Barnoz, Barnod) (famille), Delaperrousaz (Lapperousaz) (famille), Peccoud (famille), Ruffet (famille), Verboud (famille), Vuattouz (famille)

Lieux :

Vally (Haute-Savoie, France), Draillant (Haute-Savoie, France), Allinges (Haute-Savoie, France), Lullin (Haute-Savoie, France), Perrignier (Haute-Savoie, France), Orcier (Haute-Savoie, France)

Type de document :

Document d'archives

Partager :