Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

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La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : - Rue des Tanneurs : acquisition de terrain par voie d'alignement et raccordement à la passerelle du viaduc (1932-1933) -...

Date : 1932 - 1933

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Titre :

- Rue des Tanneurs : acquisition de terrain par voie d'alignement et raccordement à la passerelle du viaduc (1932-1933) - Carrefour de la porte du Buis : élargissement du chemin privé donnant accès au moulin Dangény (1932) - Elargissement du chemin de La Ponétie à Sistrières : cession gratuite de terrains (1932) - Rue Fontaine de l'Aumône : élargissement par voie d'alignement (1933) - Rue projetée entre le deuxième reposoir et le Roc Castanet (1933) - Rue du Cayla : construction d'un garage de bicyclettes sur un terrain frappé d'alignement et acquisition de terrains (1933)

Cote :

E DEP 1500/1580

Inventaire d'archives :

Archives communales d'Aurillac

Observations :

Commentaire

Ancienne cote : 1 O 2-8

Lieux :

Aurillac (Cantal, France)

Thèmes :

Administration communale

Type de document :

Document d'archives

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