Document d'archives : Quartier Petit Bard, mise en place d’un Plan de Sauvegarde (PDS) : échanges entre la Ville et l’Etat sur la préfiguration du Plan...

Titre :

Quartier Petit Bard, mise en place d’un Plan de Sauvegarde (PDS) : échanges entre la Ville et l’Etat sur la préfiguration du Plan de sauvegarde et sur mise en place d’une Maîtrise d’œuvre Urbaine et sociale (MOUS) (2002) ; mission d’appui à l’élaboration du PDS : échanges entre la Ville et CD-Cités, invitation à réunion, rapports, comptes rendus mensuels d’activités du MOUS, proposition d’études spécifiques, note, planning de scission de la copropriété, comptes rendus du groupe technique de suivi, courrier, cahier des charges de l’étude urbaine, projet de convention pour le financement de l’étude (2002-2003) ; MOUS : proposition de mission pour l’équipe opérationnelle pour le Petit-Bard, rapports des groupes de travail, relevé de décisions (2001-2002).

Cote :

837 W 10

Inventaire d'archives :

837W

Description :

Mise en forme :
Classement Thématique

Conditions d'accès :

Communicabilité
Communicable

Où consulter le document :

Commune de Montpellier - Archives municipales

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