Document d'archives : Procès-verbaux concernant les eaux et forêts (coupe du bois, aménagement, bornage et balisage) dressés...
Contenu :
Procès-verbaux concernant les eaux et forêts (coupe du bois, aménagement, bornage et balisage) dressés entre le 24 pluviose an 3 (12 février 1795) et le 20 prairial an 4 (10 juin 1796), enregistrement de la correspondance d'un magistrat du tribunal de simple police de Lyon (1859-1867) : 1 registre manuscrit
Cote :
1II/483/1
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Producteur inconnu
Informations sur l'acquisition :
Versant ou donateur : Société de vente Alde
Langues :
Français
Ressources complémentaires :
Observations :
Le registre a connu deux utilisations successives.