Document d'archives : Caisse des Dépôts. Quittances par le liquidateur de la Société agricole de la Basse Camargue, Gabriel Alphonse L'Huillier...
Titre :
Caisse des Dépôts. Quittances par le liquidateur de la Société agricole de la Basse Camargue, Gabriel Alphonse L'Huillier d'Orcières, propriétaire demeurant à Mâcon (Saône-et-Loire), à la Société Lichtenstein, Westphal et Cie.
Contenu :
Informations complémentaires :
Actes à la suite jusqu'au 28 juin 1850
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XV/28
Origine de l'information :
Report des actes analysés à l'occasion de l'établissement des répertoires numériques dits 'états numérique' des liasses et registres de minutes . (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2011 Date de révision :
2011 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XV/2332