Document d'archives : Commune de Mormoiron

Contenu :

On trouvera dans le fonds
Fonds déposé :
Archives anciennes
Délimitation du territoire (1334) ; délibérations de la communauté (1559-1792) ; livres cadastre (1610-1612), cahiers de comptes et pièces justificatives (1384-XVIIIe s.) ; impositions (XVe-XVIe s.) ; dettes et revenus (1768) ; biens communaux, eau et voirie (1587-1732) ; procédures (1475-1663) ; Anniversaires de l'église (1404-1781) ; comptes de la peste (1630).
Archives modernes
Textes officiels (an II-1885) ; délibérations du conseil municipal (1792-1915) ; arrêtés du maire (1838-1913) ; registres de correspondance (1848-1905) ; inventaire des archives (1866) ; recensement de population (1861-1906) ; agriculture (1852-1939) ; cadastre (1817-1831) ; impositions (1872-1895) ; affaires militaires (1816-1913) ; garde nationale (1848-1850) ; police locale (1858-1939) ; élections (1843-1912) ; budgets (1807-1873) ; comptabilité (1848-1932) ; octroi (1812-1913) ; bâtiments communaux (1842-1935), dont groupe scolaire (1902-1914) ; biens communaux (1843-1925) ; adduction d'eau (1908-1935), électrification (1923-1939) ; assistance (1852-1943) ; enseignement (1832-1943) ; bureau de bienfaisance (1913-1939) ; société d'assurances mutuelles contre l'incendie (1906-1934).
Archives en mairie :
Registres paroissiaux (GG 1 à GG 16, 1542-1792) ; registres d'état civil depuis 1793 ; délibérations du conseil municipal depuis 1915 ; arrêtés du maire depuis 1913 ; plan cadastral napoléonien et matrices cadastrales.
Archives contemporaines postérieures à 1940 : voir les bordereaux de versement en mairie.
Situation du fonds: Fonds déposé de 1334 à 1940 aux archives départementales et conservé en mairie pour les documents les plus récents

Cote :

FRAD084_E-dépôt Mormoiron FRAC084082 Archives communales de Mormoiron

Inventaire d'archives :

État général des fonds

Informations sur le producteur :

Éléments historiques
Communauté d'habitants relevant du Comtat Venaissin (États pontificaux), érigée en municipalité en 1790, devenue municipalité de canton de l'an IV à l'an VIII, puis réunie au canton de Carpentras-Sud, arrondissement de Carpentras depuis 1800.

Informations sur l'acquisition :

Modalités d'entrée
Dépôt (2014, 2022)
Historique de conservation :
Historique de la conservation
Le fonds d'archives ancien (avant 1790) a subi des pertes très importantes.

Conditions d'accès :

Communicabilité
Fonds partiellement classé. Fonds communicable.

Description physique :

Description physique:
Nombre d'articles
Nombre d'articles: 13,79 ml (fonds déposé)

Ressources complémentaires :

Inventaire à consulter
Mormoiron. Inventaire sommaire des archives communales antérieures à 1790 de Mormoiron (1331-1792). 1866, manuscrit.
Mormoiron. État détaillé des archives communales déposées (1334-1940), par Catherine Poirson, 2020-2022, 22 p., dactyl.

Localisation physique :

Localisation du fonds: Archives départementales de Vaucluse
Mairie de Mormoiron

Archives départementales de Vaucluse

Liens