Document d'archives : Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv...
Titre :
Boulangerie, construction : avant-projet, plans, contrat d'architecte, RPAO, CCTP, lettre de commande, délibération, pv d'ouverture des plis, marché, paiement pour solde, compte-rendu de vérification avant mise sous tension, dossier de l'ouvrage exécuté (plans), réception définitive.
Cote :
EDEP054/M8
Institutions :
Thèmes :
Type de document :
contrat, correspondance, délibération, marché public, pièce comptable, plan, procès-verbal