Document d'archives : La Révolution en France

Date : 1789 - 1812

Contenu :

Présentation du contenu

1-3. Causes générales (notes ; deux feuilles manuscrites et une coupure de journal) ; 1. "Note trouvée dans un livre du citoyen Danglars (d'Anglars), de Colandres"

4. "Cahier des doléances du Tiers état, communes aux trois ordres" (s.l.n.d. ; 28 pages)

5. Élection des députés du département des Deux-Sèvres de 1789 à 1812 (Pages détachées, 1-96, d'un ouvrage Intitulé "Archives politiques des Deux-Sèvres" ; la page de titre manque)

6. "L'anarchie spontanée" en 1789, avant la prise de la Bastille (Pages détachées, 15-32, de Taine, "Les origines de la France contemporaine, la Révolution")

7. "Procès-verbal et protestations de l'assemblée de l'ordre le plus nombreux du royaume", 15 Juin 1789 (s.l. ; 32 pages)

8. "Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 Mars 1790" (A Paris, de 1'impr. de Prault ; 11 pages). Titre I : Des effets généraux de destruction du régime féodal. Titre II : Des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité. Titre III : Des droits seigneuriaux rachetables

9. "Déclaration d'une partie de l'Assemblée nationale sur le décret rendu le 13 Avril 1790 concernant la religion (19 Avril : protestation contre ce décret), suivie d'une lettre de M. de Montlosier, député d'Auvergne" (Il réclame parce que son nom a été omis dans la liste imprimée à la suite de la déclaration) (A Paris, chez Gattey ; 40 pages). Ce décret rejetait la motion de l'auvergnat dom Gerle tendant à faire déclarer le catholicisme religion d'État et le culte catholique "le seul culte public autorisé", la majorité de l'Assemblée "considérant qu'elle n'a et ne peut avoir aucun pouvoir à exercer sur les consciences et sur les opinions religieuses" (p. 7). Ci-dessous les noms des protestataires du Cantal ; Mgr de Ruffo, évoque de Saint-Flour (p. 22) ; Bigot de Vernières, curé de Saint-Flour (p. 22) ; Le baron de Rochebrune, député du Cantal (p. 23) ; Le duc de Caylus, député du Cantal (p. 25)

10. "Décret sur le traitement du clergé actuel ; des 24 Juillet, 3, 6 et 11 Août 1790" (A Paris, de 1'impr. nationale, 1790 ; 24 pages)

11. "Bref du pape Pie VI,... au sujet de la Constitution civile du clergé, décrétée par l'Assemblée nationale" ; 10 Mars 1791 (s.l., 1791 ; 94 pages)

12. "Bref du pape aux cardinaux, archevêques, évêques, au clergé et au peuple de France" ; 13 Avril 1791 (A Paris, au Bureau de l'Ami du Roi, 1791 ; 32 pages) ;

13. "Lettre des évêques députés à l'Assemblée nationale, en réponse au bref du pape, en date du 10 Mars 1791" ; 3 Mai 1791 (A Paris, de l'impr. de Guerbart ; 64 pages). In fine, les noms des signataires, dont celui de Mgr de Ruffo

14. "Déclaration du Roi, adressée à tous les Français, à sa sortie de Paris" ; 20 Juin 1791 (A Paris, chez Baudouin ; 27 pages)

15. "Déclarations de 290 députés (dont Mgr de Ruffo (p. 11) et (p. 12) Lolier) sur les décrets qui suspendent l'exercice de l'autorité royale et qui portent atteinte à l'inviolabilité de la personne sacrée du Roi" ; 29 Juin 1791 (A Paris, au Bureau de l'Ami du Roi, 1791 ; 29 pages)

16. "Prospectus. Tableaux gravés et description de la Révolution de France, proposés par souscription. Dédié à l'Assemblée nationale" (s.l.n.d. ; 1791 ; 4 pages ; 2 exemplaires)

17. "Il y a cent ans. Calendrier de la Révolution, 1792, Janvier" (Coupure de journal) ; 18-20. Trois numéros du journal "Le courrier des 83 départements", par A.-J. Gorsas, citoyen de Paris, puis député à la Convention : 30 Mars, 14 Avril et 9 Novembre 1792 (16 pages in-8° chacun)

18-19. Observations sur les désordres du Cantal, dans les n°s des 30 Mars et 14 Avril

21. "Loi relative aux droits féodaux ; du 25 Août 1792" (A Paris, de 1'impr. du dépôt des lois ; 4 pages)

22. "Loi qui rétablit les communes et les citoyens dans les propriétés et droits dont ils ont été dépouillés par l'effet de la puissance féodale ; du 28 Août-14 Septembre 1792" (Ib. , 4 pages)

23. "Journal des débats et des décrets, 1ère Assemblée nationale législative" ; 1er Septembre 1792 (A Paris, de 1'impr. nationale ; 11 pages in-8°)

24. Sur les noms révolutionnaires des communes de France (s.l.n.d. ; une page)

25. "Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention, des 16 et 17 Janvier 1793, sur cette question : Quelle peine sera infligée à Louis ?" (s.l.n.d. ; 42 pages). Département du Cantal, p. 34

26. Journal "Thermomètre du jour", par A.-J. Dulaure, député à la Convention ; n° 386-20 Janvier 1793 (De 1'impr. de Langlois fils, 4 pages in-8°, incomplet) ;

27. "Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente de la Convention du 13 au 14 Avril 1793, à la suite du rapport du Comité de législation, sur la question : y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention ? Imprimé par ordre de la Convention" (76 pages). Département du Cantal, p. 39-40 : tous les députés sont absents, à l'exception de Joseph Mailhe, qui ne vote pas, et de Milhaud, qui défend Marat (p. 39-40, les raisons de son vote négatif)

28. Divisions au sein de la Convention, procès et triomphe de Marat ; Avril-Mai 1793 (Pages détachées, 73-80, du tome IV de 1'"Histoire de France populaire" ; illustration représentant le triomphe de Marat)

29. "La grande colère du père Duchesne, en apprenant de nouvelles trahisons dans les armées..." (De 1'impr. de la Cour des Miracles, s.d. (milieu de 1793) ; 8 pages)

30. "La grande joie du père Duchesne, en apprenant la destruction totale des rebelles de la Vendée..." (De 1'impr. de la rue Neuve de l'Égalité, s.d. (fin de 1793) ; 8 pages)

31-35. Cinq numéros du journal "Gazette nationale, ou le Moniteur universel" (Fructidor An II) ; 31. N° 335 - 5 Fructidor An II ; 32. N° 340 - 10 Fructidor An II ; 33. N° 351 - 21 Fructidor An II. P. 441-442, procès-verbal de la séance de la Société des amis de la liberté et de l'égalité de Paris du 17 Fructidor : Carrier (p. 442) accuse Tallien "d'avoir prononcé un discours qui tendait à faire échapper tous les contre-révolutionnaires et à donner l'impunité aux nobles et aux prêtres" ; malgré les déclarations de Tallien, la Société arrête sa radiation ; 34. N° 353 - 23 Fructidor An II. P. 450-452, suite du procès-verbal de la séance de la Convention du 21 Fructidor : Carrier (p. 451-452) dit que des émigrés, "à la faveur de lettres de commerce qu'ils se sont fait donner chez l'étranger, sont revenus par ce moyen". En conséquence, il demande que ceux qui prétendront ne s'être absentés que pour des raisons de commerce, ou pour acquérir des connaissances nouvelles, soient tenus de justifier auprès de leur municipalité et de faire attester par elle que c'était réellement là le motif de leur absence" ; 35. N° 359 - 29 Fructidor An II

36. "Apostille à l'inventaire (des papiers) de Fouquier-Tinville", par Ferrières-Sauveboeuf, maison d'arrêt de la Force, 24 Vendémiaire An III (De 1'impr. de Roblot ; 8 pages). P. 3-55 copie de la lettre écrite à Fouquier-Tinville par Ferrières-Sauveboeuf, de la même maison d'arrêt, le 2 Thermidor An II. (Le comte de Ferrières-Sauveboeuf fit partie de la société des Jacobins fut emprisonné pour avoir fait mettre en liberté des détenus, puis relâché comme faisant partie de la police)

37. Pages détachées, 433-560, d'un ouvrage reproduisant et commentant les constitutions et les lois de la France : chapitres 2 et 3, Convention et 1ère République (12 Messidor An III-I9 Brumaire An VIII)

38. "Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale" (A Paris, de 1'impr. nationale, Fructidor An III ; 65 pages)

39. "Réponse de Ch. Bailleul, membre du Conseil des Cinq-Cents, à une note insérée dans le n° 169 du Journal des patriotes de 1789" ; 14 Pluviôse An IV (s.l.n.d. ; 8 pages)

40. "Lettre d'un patriote exclusif, futur électeur, à un ex-Conventionnel, qui veut redevenir législateur ; de Paris, 4 Nivose An V" (s.l.n.d. ; 8 pages)

41-44. Quatre brochures concernant André Dumont, membre du Conseil des Cinq-Cents (A Paris, de diverses imprimeries, s.d. ; 19, 19, 24 et 4 pages)

45. "P.-C. Laussat, représentant du peuple au Conseil des Anciens, député des Basses-Pyrénées, à ses collègues les représentants du peuple composant le Corps législatif ; 4 Prairial An V" (De 1'impr. de Du Pont, 15 pages). Au sujet d'un libellé contre lui

46. Numéro du 10 Messidor An VII du journal "Le Messager des relations extérieures" (In-8°, paginé 37-40).