Document d'archives : Eau et assainissement et Réseau Montpellier de Chaleur et de Froid RMCF, gestion : dossier avec décision du bureau de...
Titre :
Eau et assainissement et Réseau Montpellier de Chaleur et de Froid RMCF, gestion : dossier avec décision du bureau de municipalité sur le transfert de compétence assainissement au District de l'agglomération de Montpellier, avenant n° 4 concernant le traité entre la ville de Montpellier et la Compagnie Générale des Eaux (2000), dossier avec avis et décision sur le droit de concession du service Distribution Energie Calorifique, contrat de bail (1993) ; compte-rendu annuel de la concession réseau chaleur Antigone-Polygone, comptes du service assainissement, convention de prise en charge des eaux usées provenant de la commune de Clapiers (1986) ; projet de délibération et délibération du conseil municipal, dossier sur l'amortissement des véhicules, avenant à la convention pour la fourniture d'eau potable de la commune de Juvignac, courriers, compte-rendu de la réunion relative aux travaux (1994) ; proposition d'intervention relative au transfert du service assainissement de la ville au District-Agglo, convention de traversée du Lez et d'aménagement du pont Raymond-Chauliac et conventions diverses, dossier sur le raccordement du musée Fabre et du Corum (1986-1994).
Cote :
667 W 3
Inventaire d'archives :
Description :
Conditions d'accès :
Institutions :
Lieux :
Raymond-Chauliac, pont, Charles-de-Gaulle, esplanade, Juvignac, commune de, Fabre, musée, Clapiers, commune de, Corum, Antigone, quartier
Type de document :
AVIS, COMPTE RENDU, CONCESSION, CONTRAT, CONVENTION, CORRESPONDANCE, DELIBERATION, PROJET