Document d'archives : Église, travaux de réparation : correspondance, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, demandes...

Titre :

Église, travaux de réparation : correspondance, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, demandes d'autorisation et de subvention, devis, certificat de paiement (1824, 1831, 1909). Presbytère, acquisition d'un verger : demande d'autorisation d'utiliser des fonds non utilisés par la commune à cet effet (1830) ; remise en cause de la propriété de la fabrique sur le verger et litige entre la commune et l'administration des contributions directes suite à la mutation de ce verger sur le compte de la commune : correspondance, demandes de renseignements, réclamation de la commune, arrêté préfectoral (1901-1903) ; aliénation : correspondance, délibérations municipales, rapport et procès-verbal d'expertise (1908-1909).

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Ces dossiers étaient anciennement cotés 2 O 969.

Cote :

2 O 2097

Archives départementales du Finistère

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