Document d'archives : Église, travaux de réparation : correspondance, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, demandes...
Titre :
Église, travaux de réparation : correspondance, délibérations du conseil municipal et du conseil de fabrique, demandes d'autorisation et de subvention, devis, certificat de paiement (1824, 1831, 1909). Presbytère, acquisition d'un verger : demande d'autorisation d'utiliser des fonds non utilisés par la commune à cet effet (1830) ; remise en cause de la propriété de la fabrique sur le verger et litige entre la commune et l'administration des contributions directes suite à la mutation de ce verger sur le compte de la commune : correspondance, demandes de renseignements, réclamation de la commune, arrêté préfectoral (1901-1903) ; aliénation : correspondance, délibérations municipales, rapport et procès-verbal d'expertise (1908-1909).
Contenu :
Cote :
2 O 2097
Inventaire d'archives :
Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)