Document d'archives : 1727 (26 mai)-1746 (30 juin).
Contenu :
Délibérations concernant la nomination des officiers de la milice bourgeoise, du miseur, du syndic, du greffier, du héraut, la création d'une capitainerie garde-côtes particulière dans la presqu'île de Rhuis (1727), la composition des assemblées du corps de ville, la députation aux états, la levée de la capitation, du dixième et de l'industrie, l'entretien de l'horloge, le bail des octrois, la perception du droit de confirmation imposé aux possesseurs de terres, les services solennels célébrés après la mort du comte de Toulouse, gouverneur de la province (1738), et après celle de la princesse de Conti, gouvernante de Rhuis (1739), l'examen des comptes du miseur, le rétablissement de l'office de gouverneur des villes de Malestroit, Sarzeau et Questembert, les réjouissances occasionnées par l'heureuse délivrance de la reine (1727), par la naissance du dauphin (1729), par celle du duc d'Anjou (1730), par la prise du château de Milan, la victoire de Parme, la réduction de Philippsbourg et autres avantages remportés en Allemagne et en Italie (1734), par la publication de la paix (1739), par la prise de Menin, Ypres, Furnes, Château-Dauphin, Fribourg et autres succès en Italie (1744), par la convalescence du roi (1744), par la prise de Tournay, Gand, Bruges, Oudenarde, Dendermonde, Ostende, Nieuport, Tortone, Parme, Plaisance, Ath et autres victoires en Flandre et en Italie (1745), par la prise de Bruxelles et d'Anvers (1746).
Cote :
3 ES 240 11
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Commune de Sarzeau
Informations sur l'acquisition :
1999-01-27 | dépôt numéro via 94259 Commune de Sarzeau |
1999-01-27 | dépôt numéro via Commune de Sarzeau 94259 |
Description physique :
Description physique:
Information matérielles :
Registre
Institutions :
Communauté de Rhuys (Sarzeau, Morbihan, France), Communauté de ville de Rhuys, Commune de Sarzeau