Document d'archives : Charges et revenus. - Octroi, suppression (1818). Taxes et droits, droit de place au Port au Bois, mises à ferme, tarifs et...

Titre :

Charges et revenus. - Octroi, suppression (1818). Taxes et droits, droit de place au Port au Bois, mises à ferme, tarifs et règlement (1842-1859), taxes de charroie, établissement, tarifs et règlement (1910-1928), concessions d'eau potable, tarifs et règlement (1913-1925). Rente, fractionnement d'un titre avec la commune de Seilhan (1898). Charges, paiement d'honoraires (1900). Emprunts, modification de conditions de prêt (1932), construction de rigoles, bonification d'intérêt (1933), travaux d'adduction d'eau potable, bonification d'annuités (1935-1939).

Contenu :

La liasse comprend deux plans :
Commune de Gourdan-Polignan, adduction d'eau potable, galerie de captage, plan et coupes, étrésillon, détails du radier et de la dalle. L. Puysségur, entrepreneur. 15 août 1936. Ech. 1/100 et 1/10. Papier, reproduction. Dim. 0,58 x 0,89 m. 2 exemplaires.
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 224 2 (1) 2 O 224 2 (2)

Cote :

2 O 224 2

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Garonne

Archives départementales de la Haute-Garonne

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