Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Sessions du conseil général de la Vendée, 1964-1976. Société pour l'aménagement et le développement économique de la Vendée...

Date : 1947 - 1976

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Titre :

Sessions du conseil général de la Vendée, 1964-1976. Société pour l'aménagement et le développement économique de la Vendée (SODEV) : conseils d'administration, 1966-1974. Agriculture, 1964-1975. Situation, et actions économiques, 1968-1975. Dossiers d'entreprises, 1969-1976. Institut géographique nationale (IGN), 1947-1974.

Inventaire d'archives :

Etat des fonds des archives publiques postérieures à 1940

Informations sur l'acquisition :

Versement, 1979

Conditions d'accès :

Ces archives sont en majorité non communicables en raison des délais légaux. Se renseigner pour toute consultation.

Description physique :

Importance matérielle :

10

Nombre d'éléments

Nombre d'éléments: 120 articles

Ressources complémentaires :

Bordereau descriptif, consultable en salle de lecture.

Lieux :

Thèmes :

1e moitié 20e siècle, 1e moitié 21e siècle, 2e moitié 20e siècle, Economie, agriculture, entreprise, impôt, syndicat, tourisme, travail, travaux publics, élection

Type de document :

Document d'archives

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