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"Mois d'août et septembre, numéros de déclaration 578 à 630",1991 - 1991,Archives départementales de Côte-d'Or,Présentation du contenuDéclaration principale (formulaire 2705),3 Q 9/7141,"Bureau de l'enregistrement et des domaines de Dijon (Côte-d'Or, France)","Délai50 ans
Première année communicable2042",France. Bureau de l'enregistrement et des domaines de Dijon (Côte-d'Or),"Dijon (Côte-d'Or, France ; bureau de l'enregistrement et des domaines)","Document d'archives, déclaration de succession, enregistrement"