Titre :,Période :,Institution :,Cote :,Inventaire d'archives :,Informations sur le producteur :,Informations sur l'acquisition :,Conditions d'accès :,Conditions d'utilisation :,Description physique :,Ressources complémentaires : ,Nom de famille :,Thèmes : 
"François Rance, debout, au centre, avec une écharpe à rayures.",1939 - 1946,Archives départementales des Alpes-Maritimes,32 Fi 123,Fonds Yvonne Leca.,producteur inconnu,"Date du contrat : 06/11/1995 1995-11-01  don numéro  via  8102 LECA, Yvonne","Privé. 
Immédiate","Autorisation préalable à toute réutilisation à solliciter auprès des Archives départementales des Alpes-Maritimes Mention obligatoire : ""Arch. dép. Alpes-Maritimes, 32 Fi [cote complète] (fonds Yvonne Leca)""
01/01/2017Photographie anonyme, délai de 70 ans à partir de l'année la plus récente de la période de prise de vue. A noter qu'il ne s'agit pas d'un contrat mais d'un courrier de remerciements des Archives départementales suite au don. Pas de mention sur la diffusion sur internet (courrier datant de 1995) Indique l'autorisation donnée aux Archives départementales de ""communiquer et reproduire librement les documents provenant du fonds ainsi qu'à les utiliser pour toute publication ultérieure ou exposition""
01/01/2038Aucune information biographique sur les personnes, ajout délai de 100 ans à l'année 1938 (année 1946 moins 18 ans)","Importance matérielle : 
0.003
1
Dimensions :
11x7",Archives départementales des Alpes-Maritimes,producteur inconnu,"Groupe, MILITAIRE, SECONDE GUERRE MONDIALE, TIRAGE - NOIR ET BLANC"
